A/ PRINCIPES EVALUATION: 1) Evaluation à l'entrée du patrimoine: "SI AUCUNE COUVERTURE DE CHANGE N EXISTE AVANT L'OPERATION" différent cout d'entrée peuvent être retenus:
*tx ayant servi de base aux négociation
*tx du jour de facturation
*tx moyen du mois de facturation
*tx du jour de signature du contrat
>>>>dans la pratique,il est souvent retenu le taux du jour de facturation ou taux moyen du mois de facturation
UNE COUVERTURE DE CHANGE EXISTE AVANT L OPERATION >>le tuax a utiliser est taux fixé par le contrat de couverture;
2) Evaluation au moment du règlement et à l'inventaire: a) Règlement au cours de l'exo de naissance de l'opération: >>ecart porté en gain ou en perte de change.
Cpte 666 "Perte de change" débit
Cpte 766 "Gain de change " Credit
b) Règlement non effectué à la date de clôture =ecart de conversion
A la date de cloture de l'exo,il sera necessaire d'utiliser des cptes transitoires. Pour constater l'écart de change:
Cpte 476"Ecart conversion-Actif "
Cpte 477 "ecart conversion - Passif"
il permettent la cptabilisation des ecarts de conversion entre le tx utilisé à l'opération et le taux à la cloture de l'exo pour une dette ou créance.
Si une perte de change latente est constatée, il est necessaire de cptabiliser une provision au débit du cpte 6865"provision pour pertes de change" crédit du cpte 1515 "provision pour perte de change".
C/ ACHAT ET VENTE A TERME DE DEVISES =ecart cptabilisé en gain ou perte de change, 1) Lors de la réalisation de l'opération, la créance ou dette est cptabilisé en fonction du taux de change au jour de l'opération.
2) Lors de la réalisation de l'op de couverture, créance ou dette est convertie au tx de couverture de l'achat ou de la vente à terme.
-le gain ou la perte constatée entre le montant initial de l'op et le monatnt valorisé au cours de couverture est comptabilisé soit au cpte 666 soit 766 selon la nature de l'ecart.
B-TECHNIQUE DE COUVERTURE DE CHANGE: 1-PPE et CSQ: -fixation définitive du cours de change -Plafonnement de la perte.
FIXATION DEFINITIVE DU COURS DE CHANGE: le risque est supprimé lorsque la couverture fixe le cours définitivement; ce dernier est défini dans le contrat de change. le taux est fixé a la date de l'opération est valable de la date d'encaissement et de décaissement.
PALFONNEMENT DE LA PERTE: le risque est supprimé lorsque la perte maximale est plafonnée à un montant fixé d'avance et que cette perte est limité et aurait été plus importante dans couverture du risque de change.
p
2-EXCEPTION A LA COUVERTURE D UNE PROVISION POUR PERTE DE CHANGE: le PCG a recensé 5 cas où la constitution d'une provision pour perte de change correspondant à le perte latente doivent donner lieu à un ajustement:
-AJUSTEMENT OBLIGATOIRE: 1-opération assorties d'une couverture de change 2-emprunt finançant une immo.
-AJUSTEMENT FACULTATIF:
3-position globale de change
4-Coût d'opportunité: emprunt obtenu à des conditions plus avantageuses qu'un emprunt en monnaie nationale;
5-opérations affectant plusieurs exercices.
exemple: enreg.couverture de change: le 15 novembre N,l'E DELKA achète pour 30 000 $ de m/ses auprès de son americain. elle met en place une couverture de change pour palier à une évolution défavorable du cours du dollar. Pour ce faire,elle prête alors 20 000 $ à une société étrangère en date du 15 novembre N.
Le règlement des marchandises s'effectuera le 15 février N+1.
les cours sont les suivants: -au 15/11/N : 1$= 0,78€ -au 31/12/N : 1 $= 0,82€
SOLUTION: 1/Comptabilisation de l'achat des mses : 30 000 (ha de mses) X 0,78 (cours $ au 15/11/N)= 23 400 € 607 (débit)=23 400 401 (crédit) 23 400€
2/Comptabilisation du prêt à l'E étrangère : 20 000 (emprunt) X 0,78 (cours au 15/11/N)= 15 600 (prêt en devises)
3/ A la clôture de l'exercice : comptabilisation des ecarts de conversion. *ecart de conversion sur la dette: 30 000 x (0,82-0,78)=1 200€ *ecart de conversion sur le prêt: 20 000 x (0,82-0,78) = 800 €
31/12/N 476(débit):1200 401(crédit):1200
(ecart conversion dette)
31/12/N 274 (débit):800 477(passif):800
(ecart conversion prêt)
4/Comptabilisation de la provision: la créance (prêt) et la dette (frs) sont exprimées dans le même devise $ et l'échéance est identique; dans ce cas,il faut compenser les gains et les pertes attendues.
Ainsi la provision ne portera que sur 1200-800 = 400 € puisque la dette génère une perte latente de 1200 € et le prêt un gain de 800€
31/12/N
6865 (debit): 400 1515 (credit):400 (provision pour perte de change)
PRINCIPE DE COMPTABILISATION: 1) date opération ou achat 411(débit) 701(credit)
2) A la date d'arrêté des comptes: Ajustement des créances et des dettes. En cas de gain de change: 411ou 401(débit) 477(crédit);4771(aug des créances);4772(baisse des dettes) (ecart de conversion passif)
*En cas de perte de change: 476(debit) 411 (credit) 401(credit) (ecart de conversion actif)
Puis constitution d'une provision pour risque d'un montant egal à la perte de change 6865 (debit) 1515 (credit) (creation provision)
A l'ouverture de l'exercice suivant: 477 (debit) 401 (c) 411(c) (extourne des ecritures de fin d'exo précédent) (passif)
411(d) 401(d) 476(c) (extourne des ecritures de fin d'exo précédent ACTIF)
A LA DATE DU REGELEMENT DE LA DETTE AU FRS 401(d) 666(d) ou 766 (c) 512 (c) (paiement)
A la date de créance détenu sur un client 512(d) 666(d) ou 766 (c) 411(c) encaissement
A LA FIN DE L'EXERCICE: En fonction de l'evolution des cours des devises,un ajustement de la provision pour pertes de change devra ê effectué par dotation ou reprise